Site logo

Les présentes modalités d’utilisation du site doivent être lues attentivement par les utilisateurs (créateurs de contenu, visiteurs, abonnés du site et clients) avant toute utilisation du service.

Pour une meilleure compréhension des termes, référez-vous à l’article 3 des Conditions Générales d’Utilisation de notre site.

Éditeur du site

ONLINE NC SARL
Logicoop, 98800 Nouméa
Nouvelle-Calédonie
Tél : +687 503002
https://artistes.nc/

ONLINE NC est une SARL au capital de 100 000 XPF
R.C.S :  1 430 495 – RIDET : 1 430 495 – APE : 63.12Z

Conditions d’utilisation

Accessible par l’URL suivant : https://artistes.nc/, le site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes Conditions Générales d’Utilisation et Conditions Générales de Vente.

Celles-ci pourront être modifiées à tout instant, sans préavis par la société Artistes NC. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu ces conditions et les avoir acceptées. Artistes NC ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation de nos services.

Responsabilité & Limitations

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible mais le site (périodiquement remis à jour) peut néanmoins contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous en constatez, ou si vous apercevez ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en nous envoyant un mail via notre formulaire de contacten décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et navigateur utilisé).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

De ce fait, Artistes NC ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données faisant suite au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet actuel, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Artistes NC.

Litiges 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Artistes NC. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Règlement général sur la protection des données

Conformément à la loi en vigueur en Métropole depuis le 25 Mai 2018, le règlement général sur la protection des données renforce et unifie la protection des données pour les individus au sein de l’Union européenne. Cette loi sera applicable en Nouvelle-Calédonie à partir du 1er Juillet 2019.

L’utilisateur dispose d’un droit concernant ses données à caractère personnel, pour plus de renseignements veuillez consulter notre Politique de Cookies.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Pour plus d’informations concernant les « cookies », veuillez consulter l’article 6 de notre Politique de Confidentialité.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Online NC 10 Rue Pierre Simon, Logicoop, Ducos, Nouméa ou par voie électronique disponible à l’URL ci-après : https://artistes.nc/contact/. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Pour plus d’informations concernant les droits de l’utilisateur, veuillez vous référer à l’article 5 de notre Politique de Confidentialité.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution des services proposés par le site.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative : les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Artistes NC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de Artistes NC.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L’utilisateur ne dispose d’aucun droit de propriété intellectuelle sur les photos téléchargées sur le site.

Les utilisateurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, accessible à l’URL suivante : https://artistes.nc/, ou vers toute page créée par les utilisateurs. Les pages appartenant au menu principal du site peuvent aussi être mises en place avec les mêmes conditions. Par exception, seules les Conditions Générales, Mentions Légales, Politique de Confidentialité, et Politique de Cookies visibles au pied de page, sont interdites à la redirection, sauf autorisation expresse et préalable de Artistes NC.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email via notre formulaire de contact.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.

Propriété industrielle

Artistes.nc est une marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Par conséquent, tout signe distinctif (marque, dénomination sociale, nom commercial, enseigne, nom de domaine) ne doivent pas entrer en conflit avec la présente Société ainsi que son site web.

Hébergeur

Binary Lane Pty Ltd.
S04 Level 1, 34 Coonan Street
Indooroopilly QLD 4068, Australia

Le présent site est créé en langages HTML5, CSS3 et Javascript, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes tels que Safari, Firefox, Google Chrome.

Informations et exclusion

Artistes NC fait tout le nécessaire avec les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable sur sa plateforme internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Concernant les publications créées par des utilisateurs :

Pour s’assurer de l’exactitude des informations qui y sont fournies, le visiteur devra alors contacter directement l’auteur du contenu.

Par ailleurs, les créateurs de contenu doivent s’assurer de l’exactitude des informations publiées lors de la publication, Artistes NC n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Pour tout autre page :

L’internaute peut contacter Artistes NC via son formulaire de contact, et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile.

Liens hypertextes

Artistes NC peut fournir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Artistes NC ne dispose d’aucun moyen pour contrôler lesdits sites, et ne peut donc pas répondre de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni la garantir. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet différent du présent site pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Artistes NC reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée à l’utilisateur, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Artistes NC apparaissent inexactes, il appartiendra à l’utilisateur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Artistes NC ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation de ces informations.

Code confidentiel

En s’inscrivant sur le site, l’utilisateur bénéficie d’un mot de passe généré automatiquement par le site. Ce mot de passe lui est transmis par e-mail vers l’adresse utilisée lors de l’inscription. L’utilisateur devra changer ce mot de passe lors de sa première connexion. L’identifiant et le mot de passe permettent à l’utilisateur de se connecter à son tableau de bord, ces informations sont personnelles et confidentielles.

L’utilisateur est entièrement responsable de l’utilisation de ces informations le concernant et s’engage à les conserver secrets, ainsi qu’à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit. L’identifiant et le mot de passe pourra à tout moment être modifié dans le tableau de bord par l’utilisateur en cliquant sur « Détails du compte ».

Toute transaction effectuée au moyen de l’identifiant et du mot de passe de l’utilisateur est réputée effectuée par l’utilisateur.

En cas d’oubli, de perte ou de vol du mot de passe, l’utilisateur devra réinitialiser son mot de passe à partir de la fenêtre de connexion en cliquant sur « Mot de passe perdu ? »

Résiliation

En cas de violation par l’utilisateur de l’une de ses obligations essentielles, Artistes NC se réserve le droit de suspendre immédiatement et de plein droit la fourniture de ses services en résiliant le présent contrat après une mise en demeure restée sans effet pendant un mois ou, sans préavis, en cas de manquements répétés ou relatifs aux droits de la propriété intellectuelle et/ou industrielle. En cas de résiliation, Artistes NC ne remboursera en aucun cas les sommes versées par l’utilisateur.

Contactez-nous

L’équipe Artistes NC reste à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par e-mail.